les indispensables
COVID 19 ET CHASSE
- Arrêté préfectoral du 28 avril 2021
- Arrêté préfectoral du 23 décembre 2020
- Arrêté préfectoral du 3 décembre 2020
- Compte-rendu de la réunion des présidents de GGC du 16 octobre 2020
- Attestation dérogatoire « Couvre feu »
- Attestation dérogatoire « Chasse individuelle »
- Attestation dérogatoire « Battue – Esod »
- Chasse : les nouvelles mesures
- Arrêté préfectoral du 5 novembre 2020
- Attestation dérogatoire de déplacement
- Liste de présence aux battues Covid19
- Modèle d’invitation à une battue / sortie individuelle
- Modèle d’attestation dérogatoire pour les traqueurs
- Attestation pour le transport de la venaison et/ou des kits trichine
- Modèle d’attestation à adresser au FIDS 67 pour l’entretien des clôtures
TRICHINE
ACTIONS POUR LA BIODIVERSITÉ – AMÉNAGEMENTS
- Bon de commande arbres fruitiers
- Bon de commande kits haies
- Miscanthus – ATTENTION DELAI COURT
- Contrat PAV
- Convention maïs
- Convention céréales sur pied
- Demande de dérogation JEFS
- Contrat classique
- Contrat A1 céréales à paille
- Contrat A2 avoine/choux/sarrasin
- Contrat A3 type Hubertus
- Contrat jachère fleurie
- Contrat blé/luzerne
ACTION DE CHASSE – ESOD
- Périodes de chasse 2021-2022
- Statut du sanglier ESOD 2021-2022
- Tir de nuit du sanglier AVEC et SANS lampes 2021-2022
- Tableau ESOD 2021-2022
ÉTUDES
AFFICHES / POSTERS / BROCHURES
FORMATIONS & EXAMENS DU PERMIS DE CHASSER
- Modalités d’inscription au permis de chasser
- Calendrier des formations au permis de chasser
- Inscription aux formations du permis de chasser
- Inscription à l’examen du permis de chasser
- Comment remplir le dossier de demande d’examen
LA CHASSE ACCOMPAGNEE
- La chasse accompagnée : pour qui ? comment ?
- Demande d’autorisation de chasser accompagné
- Demande d’inscription aux formations préalables
AUTRES FORMATIONS
- Inscriptions à toutes les autres formations
- Inscription à l’équivalence du permis de chasser allemand (EPA)
- Descriptif des épreuves de l’EPA
DIVERS
- Demande de duplicata du permis de chasser
- Permis perdu : que faire ?
- Demande de délivrance d’un permis de chasser
- Conversion d’un permis « BLANC »
- Faire des photos conformes
GARDE-CHASSE PARTICULIER
PIÉGEAGE
- Déclaration de dommages
- Déclaration de piégeage
- Compte rendu de piégeage
- Demande d’autorisation de destruction
CAHIER DES CHARGES DES CHASSES COMMUNALES
- Cahier des charges chasses communales 2015-2024
- Annexe 1 orientations sylvicoles et cynégétiques
- Annexe 2 modèle de promesse de caution bancaire
- Annexe 3 modèle de caution bancaire définitive
- Annexe 4 location / projet de plan de gestion
- Annexe 5 indemnisations dégâts autres que sanglier
- Statuts type des associations de chasse