ARRÊTÉS EN VIGUEUR

• AP ouverture de la chasse 2020 2021
• AP COVID modifiant l’AP du 1er avril 2020
• AP COVID 19 du 1er avril 2020
• Arrêté tir de nuit avec lampes 2020
• Prescriptions techniques
• Destruction à tir de l’Ouette d’Egypte
• Bernache du Canada
• AP Officiers de Louveterie du Bas-Rhin
• Liste Officiers de Louveterie du Bas-Rhin
• AP Circonscriptions des Louvetiers
• Liste des Circonscriptions des Louvetiers
• Tableau récapitulatif des ESOD
• Chiens de chasse, reproduction, rapport du Président de la République
• Chiens de chasse, reproduction, ordonnance
• Arrêté venaison

ACTIONS POUR LA BIODIVERSITÉ – AMÉNAGEMENTS 

• Bon de commande arbres fruitiers
• Bon de commande kits haies
• Miscanthus – Opération annulée en 2020
• Contrat PAV
• Convention maïs
• Convention céréales sur pied
• Demande de dérogation JEFS
• Contrat classique
• Contrat A1 céréales à paille
• Contrat A2 avoine/choux/sarrasin
• Contrat A3 type Hubertus
• Contrat jachère fleurie
• Contrat blé/luzerne

CAHIER DES CHARGES DES CHASSES COMMUNALES

• Cahier des charges chasses communales 2015-2024
• Annexe 1 orientations sylvicoles et cynégétiques
• Annexe 2 modèle de promesse de caution bancaire
• Annexe 3 modèle de caution bancaire définitive
• Annexe 4 location / projet de plan de gestion
• Annexe 5 indemnisations dégâts autres que sanglier
• Statuts type des associations de chasse

ACTION DE CHASSE

• Battues : Dépliant consignes de sécurité
• Périodes de chasse 2020 2021
• Statut du sanglier nuisible 2019-2020