les indispensables
Opération Faisans / Perdrix
SDGC : les annexes
- Annexe I : Carte des sites Natura 2000 du Bas-Rhin
- Annexe II : Guideline venaison
- Annexe III : Guideline déchets
- Annexe IV : Convention céréales sur pieds
- Annexe V : Aide à l’appréciation de l’âge des cerfs
- Annexe VI : Règlement de battue
- Annexe VII : Liste de présence aux battues
- Annexe VIII a : Description des différents types d’aménagement
- Annexe VIII b : Plantez dans le recrû !
- Annexe VIII c : Le pré-bois
- Annexe IX : Circulaire NKM relative au renouvellement des SDGC (18/02/2011)
- Annexe X : Commission de dégâts de sangliers dans le Bas-Rhin (convention)
- Annexe XI : Convention d’agrainage (modifiée par AP du 19 12 2024)
- Annexe XII : Textes législatifs et réglementaires relatifs aux plans de chasse
- Annexe XIII : Maladie de Lyme ou Borréliose de Lyme
- Annexe XIV : Définition des orientations sylvicoles et cynégétiques par région naturelle
- Annexe XV : Modèles d’agrainoirs pour le petit gibier sans protection
- Annexe XVI : Convention de droit de suite et de recherche
- Annexe XVII & XVIII : Liste des habitats et des Espèces Natura 2000
- Annexe XIX : Miscanthus Giganteus et son utilisation
- Annexe XX : Alaria Alata
Baux de Chasse 2024-2033
Les échéances – Guide-Line
ACTION DE CHASSE – ESOD
ESOD – PIÉGEAGE ET DESTRUCTION A TIR
TRICHINE
ACTIONS POUR LA BIODIVERSITÉ – AMÉNAGEMENTS
OPERATION FAISAN PERDRIX
- Bon de commande arbres fruitiers
- Bon de commande kits haies
- Contrat PAV
- Convention céréales sur pied
- Demande de dérogation JEFS
- Contrat classique
- Contrat A1 céréales à paille
- Contrat A2 avoine/choux/sarrasin
- Contrat A3 type Hubertus
- Contrat jachère mellifère “Biodiversité”
- Contrat jachère fleurie CEA
- Contrat légumineuse / céréales
ÉTUDES
AFFICHES / POSTERS / BROCHURES
- FORMATIONS & EXAMENS DU PERMIS DE CHASSER
- Modalités d’inscription au permis de chasser
- Calendrier des formations au permis de chasser
- Inscription à l’examen du permis de chasser
- Comment remplir le dossier de demande d’examen
LA CHASSE ACCOMPAGNEE
- La chasse accompagnée : pour qui ? comment ?
- Demande d’autorisation de chasser accompagné
- Demande d’inscription aux formations préalables
AUTRES FORMATIONS
- Inscriptions à toutes les autres formations – A VENIR
- Inscription à l’équivalence du permis de chasser allemand (EPA)
- Descriptif des épreuves de l’EPA
DIVERS
- Demande de duplicata du permis de chasser ou demande de conversion d’un permis “BLANC”
- Permis perdu : que faire ?
- Faire des photos conformes
GARDE-CHASSE PARTICULIER
CAHIER DES CHARGES DES CHASSES COMMUNALES
- Cahier des charges chasses communales 2015-2024
- Annexe 1 orientations sylvicoles et cynégétiques
- Annexe 2 modèle de promesse de caution bancaire
- Annexe 3 modèle de caution bancaire définitive
- Annexe 4 location / projet de plan de gestion
- Annexe 5 indemnisations dégâts autres que sanglier
- Statuts type des associations de chasse